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Ma Liberté chérie, tu m’as quitté...
Nous vivons une époque étrange, beaucoup de choses nous semblaient couler de source et être acquises définitivement. Force est de constater que la liberté n’est jamais un acquis indéboulonnable. Nous entrons dans une zone de turbulences intenses où les risques de régression sont avérés, toujours pour votre bien, soyez en sûr !
Quand nous parlons de perte de liberté, vous pensez probablement uniquement à la perte de liberté d’expression, et il est vrai qu’en France on peut s’en inquiéter1. Si là était le seule liberté que nous étions en train de perdre cela serait en soi effrayant mais une révolte saine pourrait nous permettre de remettre les pendules à l’heure or, ce qui se met en place petit à petit est beaucoup plus grave que cela. Nous entrons dans un monde où à terme, nous ne serons plus que les rouages d’un seul et même grand mécanisme, l’aboutissement de ce qu’appelait le visionnaire Jacques Ellul2. Vous pensez probablement que cette vision est au mieux pessimiste et au pire complotiste, peut-être avez-vous raison, cependant prenez le temps de lire cet article et de vous faire votre propre opinion.
L’effondrement du niveau scolaire
Vous pouvez penser que cet élément n’est pas en lien avec le sujet de cet article, mais nous allons vous montrer pourquoi selon nous c’est le premier symptôme d’un mal qui s’étend. En effet pour être libre, encore faut-il être en capacité d’avoir un regard critique sur les événements qui nous entourent3. Sans cela, nous sommes dans l’incapacité à prendre des décisions éclairées. Cela concerne l’ensemble des pans de la vie, dans le domaine par exemple des essais cliniques, le patient est censé donner son consentement libre et éclairé. C’est-à-dire qu’il a bien compris le protocole thérapeutique et son déroulement, mais aussi les avantages et inconvénients inhérents à sa participation à cet essai. Avec une baisse de niveau général4, comment s’assurer que ce recueil de consentement se fasse dans de bonnes conditions ?
L’effondrement de la maîtrise de notre langue est tout aussi problématique. En effet maîtriser le langage permet de pouvoir formuler ses sentiments, sa pensée et donc ses opinions avec plus ou moins de nuance, mais cette nuance est décidée lorsqu’on dispose des outils adéquats. Si tel n’est pas le cas nous sommes prisonniers de sentiments parfois violents sans plus pouvoir les exprimer par la parole, mais seulement en recourant à la violence physique.
Ne pas recevoir un niveau d’instruction sur les savoir fondamentaux, c’est l’assurance de perdre une partie de notre libre arbitre et probablement de devenir prisonnier de nos pulsions non maîtrisées. Cet effondrement a été bien décrit dans de nombreux ouvrages5, et les causes de cet échec ont été maintes fois dénoncées, sans que cela n’entraîne de réaction de ce que d’aucun ont appelé le mammouth... Nous vous l’accordons cette vision n’est absolument pas Rousseauiste, mais elle est assumée. L’humain n’est ni bon ni mauvais, mais l’éducation lui donne les outils nécessaires à faire société, on ne naît pas avec la connaissance innée du savoir être en communauté, cela fait partie de notre nécessaire apprentissage. Sans ce dernier nous nous retrouvons contraints au chaos et à la violence.
Face à cette crise de notre système éducatif, sans remises en cause réelle des raisons qui nous ont amenées à cette situation, force est de mettre sur la table l’hypothèse que la situation présente un intérêt, au moins pour certaines personnes… N’est-il pas plus facile d’endoctriner ou de manipuler une population qui n’aurait plus à sa disposition les outils pour une analyse critique ? La réponse est oui et ce d’autant plus que notre monde a drastiquement changé avec un accès à l’information brute non remise en question rendu possible l’émergence de nouvelles technologies. Nous souffrons d’une infobésité obérant en partie notre capacité à en tirer un sens quelconque nous permettant la prise de décision. Le problème est que nous consommons des données brutes non vérifiées et sans le temps , la curiosité ou la capacité à analyser leur véracité.
Si nous avons une petite idée sur la réponse à apporter à cette question, nous la laissons ouverte, afin que vous puissiez vous y pencher et vous faire votre propre opinion...
Le contrôle de l’information
On constate dans l’Union Européenne et plus particulièrement en France une tentation de plus en plus grande de contrôler l’information, qui par certains côtés peuvent s’entendre mais reste pour le moins problématique. Nous nous intéressons dans un premier temps aux médias classiques.
Fermetures de chaînes de télévisions
Le premier exemple a été la suspension de Russia Today (RT) au niveau de l’Union Européenne dans le cadre des sanctions à l’encontre de la Russie6. Cette interdiction peut se comprendre, dans le cadre d’un état de guerre déclaré. Or nous ne sommes pas tout à fait dans cette situation, même si l’Europe soutient massivement l’effort de guerre Ukrainien et que la Russie n’hésite pas en contre-partie à utiliser des actions de rétorsions hybrides. Soit, mais pourquoi dans ce cas interdire RT pour les questions notamment liés à la désinformation, mais ne pas interdire Al Jazeera, la chaîne Quatari, qui est accusée de soutenir les mouvements islamiques qui mènent une guerre déclarée aux pays européens et plus globalement à l’occident7 ? Sans parler de son soutien problématique aux frères musulmans8 dont l’entrisme dans nos pays vise à l’instauration de conditions « charia compatibles ». Cette menace, elle, est constante depuis plusieurs décennies et n’a pas semblé nécessiter d’action…Le second exemple qui a causé plus de remous fut la fermeture de la chaîne de TNT C8 et NRJ12 par la suppression de leur droit à diffuser sur la TNT orchestré par l’Arcom, à la fois juge et partie. Nous ne souhaitons pas débattre sur le retrait justifié9 ou non10 de la fréquence TNT à C8, nous constatons simplement que la France est l’un des rares pays européen, voire de l’occident à avoir interdit la diffusion d’une chaîne de télévision, rejoignant en cela les pays comme la Hongrie pays européen aussi, mais décriée pour son système politique qualifié d’illibéral, ou des pays comme la Russie et la Biélorussie pas vraiment connus pour leur grand sens démocratique.
Aujourd’hui, c’est Cnews, l’emblématique chaîne d’info continue du groupe média Bolloré, une autre voix dissonante dans le PAF (Paysage Audiovisuel Français), qui se trouve sur la sellette. Certains prédisent sa fermeture d’ici la fin d’année, avant les prochaines élections présidentielles. Quel que soit, ce que l’on pense de ce média, si cette hypothèse se concrétisait, cela serait un signal des plus très inquiétant sur le devenir de la démocratie en France.
La volonté de contrôle des Réseaux Sociaux
Depuis plusieurs mois, même plusieurs années, se manifeste particulièrement en France mais aussi plus globalement en Europe, une volonté du pouvoir en place de contrôler l’opinion de nos concitoyens.Cela a commencé avec la Loi contre la manipulation de l’information11 (« Fake News ») adoptée partiellement le 22 décembre 2018 suite à décision du Conseil Constitutionnel12. On comprends vite la difficulté de sa mise en application, en effet se posent plusieurs questions. Qu’est-ce qu’une fausse information ? Qui le définit ? Tout cela est sujet à caution, car par moment l’État lui-même a recours à de la propagande voire à la diffusion de fausses nouvelles. La période du covid en a été féconde d’exemples.
Vient ensuite le projet de Loi Avia, déposé toujours avec les meilleures intentions possibles, celle de la lutte contre la haine en ligne, de la lutte contre l’antisémitisme et le racisme, des combats avec lesquels nous sommes tous d’accord. Là encore, une Loi fut adoptée le 13 mai 202013 puis promulguée dans une version vidée de son sens par le Conseil Constitutionnel le 24 juin 202014. Cette Loi, montre une nouvelle fois toute la complexité de vouloir légiférer sur ces thématiques. Qu’est-ce que de la haine en ligne, quels risques de voir ce qualificatif être utilisé sur une base insuffisamment définie et qui pourrait servir de fourre-tout et pire, être exploitée dans le cadre de ce que certains appellent un « jihad » judiciaire pour faire taire toute idée contraire aux vôtres…
Poursuivons avec la Loi contre le harcèlement scolaire (Loi Balanant) qui a été adoptée le 14 février 2022 et promulguée15. Celle-ci créée un délit de harcèlement scolaire couvrant explicitement le cyberharcèlement. Comparée aux précédentes lois, cette dernière est précise avec un champ d’application sans ambiguïté et il serait difficile d’y trouver à redire.
Il y eut ensuite des projets de lois qui ont été abandonnés pour différentes raisons, probablement mal ficelés, voire impossibles à mettre en place ou trop problématiques sur les fondamentaux de la liberté d’exception… Il s’agit de la loi interdisant les pseudonymes (17ème législature) ou encore la Loi sur la majorité numérique et la haine en ligne (7 juillet 2023).
Poursuivons avec la Loi SREN (Sécuriser et Réguler l’Espace Numérique) adoptée en mars 2024 et promulguée en mai 202416. Elle prévoit un renforcement des pouvoirs de la CNIL et de l’Arcom, cette dernière dénoncée comme étant assujettie au pouvoir voit son impartialité souvent questionnée17. Dans les controverses liées à cette loi, la Quadrature du Net dénonce les navigateurs comme des « auxiliaires de police » et a critiqué le filtre anti-arnaque comme un outil de censure potentiel.
Et viens enfin la Loi interdisant les Réseaux Sociaux (RS) aux moins de 15 ans adoptée le 21 juillet 2026. Cette loi pose de nombreuses questions et malgré ses intentions louables, pourrait mettre réellement en danger la liberté d’expression, notamment à cause des solutions utilisées pour le contrôle de l’âge. L’Australie a mise en place une loi similaire en décembre 2025, et 6 mois environs après sa mise en place, certains parlent de blague18 ! Pourquoi ? Parce que pour interdire les réseaux sociaux aux moins de 15 ans, il faut contrôler l’identité de l’ensemble des utilisateurs. Qui sera en charge de ces contrôles ? Comment s’assurer de la protection des données d’identité ? Même si on passait par un acteur unique, comment garantir la sécurité des données lorsque l’on constate qu’il y a eu plus de 43 millions de comptes piratés entre janvier et juin 202619. Cette question est cruciale et nonobstant les questions de potentiel contrôle des post sur les RS de la population, ce dernier aspect est lui aussi préoccupant.
D’ailleurs le projet « Chat Control »20 poussé par l’Europe vise par nature à empêcher tout système de communiquer en toute confidentialité. Là encore c’est pour votre bien puisque l’objectif affiché est de lutter contre les narco-trafiquants et les pédocriminels, mais qui déjà utilisent d’autres outils pour éviter d’être pris par la patrouille… La version la plus restrictive, Règlement dit CSA (Child Sexual Abuse) a été retoquée car il imposerait le balayage obligatoire de toutes les plateformes (cryptées ou non) c’est une décision qui reste temporaire, et la France fait partie des pays qui appuie sa mise en place. En attendant, une version allégée dite Chat Control 1.0 a été ré-instaurée le 9 juillet dernier21, elle permet le balayage automatique volontaire par les plateformes jusqu’en avril 2028 des applications non chiffrées22… Cette réinstauration s’est faite par voie procédurale car le parlement n’avait pas atteint les 361 voix nécessaires pour rejeter la loi du conseil (pas de vote formel)…. La partie plus restrictive Chat Control 2.0 ne s’applique pas selon les amendements actuels et est renvoyée devant le Conseil. Si vous avez un doute sur le fait qu’elle puisse revenir plus tard, nous vous confirmons qu’il y a toutes les chances pour que cela se produise.
Notre vie numérique devient elle aussi de moins en moins libre et le chemin pris par nos instances dirigeantes ressemble furieusement aux outils mis en place par la Chine qui est loin d’être une démocratie.
Le contrôle continu des transactions
Comme de nombreux pans de notre vie sont désormais dirigés, bâtis sur le numérique, la volonté de contrôle ne s’arrête pas seulement à votre vie privée, les messages que vous échangés ou les prises de positions éventuellement politiques que vous prenez, ce contrôle continue à investir le domaine des affaires. Cela prend différentes formes, toutes ne sont pas encore en place.
Bien entendu là aussi, ces contrôles sont présentés comme une amélioration de la sécurité ou la lutte contre la fraude ou tout autre comportement répréhensible. Entre liberté et sécurité il y a toujours des équilibres difficiles à maintenir et on peut clairement s’interroger une nouvelle fois sur la direction générale prise. Mais nous le verrons ultérieurement, voyons tout d’abord ce qui se met en place.
En plus des organismes nationaux déjà en place, a été mise en place l’Autorité Européenne de Lutte contre le Blanchiment (AMLA) mise en service à la mi-2025. Il y a un livre unique de règles anti-blanchiment (Règlement (UE) 2024/1624), avec une surveillance systématique de tout mouvement de plus de 10000€. Ensuite vient le Règlement sur le transfert de Fonds (TFR / « Travel Rule ») qui est entré en vigueur en décembre 2024 (Règlement (UE) 2023/1113) qui s’impose à tous les fournisseurs de services de paiements ou de crypto-monnaies. Chaque transfert impose le suivi d’un nombre d’éléments obligatoires comme nom complet, adresse, date de naissance numéro d’identification national. Il y a ensuite la Directive PSD2 (Payment Services Directive 2) afin d’autoriser les accès aux données de compte à des tiers agréés avec une authentification forte. Puis le règlement MiCA (Markets in Crypto-Asset) qui impose des licences obligatoires pour les échanges de crypto, avec une supervision unifié au niveau UE. Pour le moment pas d’accès sans suspicion ou mandat judiciaire… Tous ces mécanismes entraînent la mise en place d’un contrôle systématique des transactions, monétaires et crypto, avec pour le moment des seuils de montants relativement important (environ 10000€).
Et ce n’est pas tout. A partir de septembre 2026 la France met en application une directive européenne en imposant la facturation électronique23 pour tous les acteurs économiques (entreprises, associations, indépendants, etc.) assujettis à la TVA. Elle est déjà en application en France pour les marchés publics et, en réception de facture pour les grands groupes depuis 2025 . La Belgique, l’Allemagne, la Lituanie l’ont mis en place et bientôt ce sera le tour des Pays-Bas (2026-2027).
Soyons clair cette réforme portée par la DGFIP, a pour but principal de limiter voir de réduire drastiquement la fraude à la TVA. Cependant elle pose de nombreuses questions, compte tenu que les plateformes d’e-facturation sont des acteurs privés24 et non étatiques, et tous ne sont pas français. Se pose tout d’abord la question du « comment ça marche » et du « combien ça coûte », la première qui a des répercussions plus ou moins importantes sur le fonctionnement de l’entreprise, (changement de certains outils de gestion de l’entreprise), la seconde qui peut réserver des surprises car il s’agit de choisir une plateforme agrée avec des coûts parfois non négligeables.
Ensuite vient la question de la sécurité des données. En effet pour réceptionner vos factures fournisseurs, pas moins de quarante champs sont obligatoires, certains contenant des données confidentielles. Or, parmi les plateformes agrées se trouvent des plateformes étrangères voire américaines ou même des acteurs français utilisant des technologies américaines (risques liés à l’extraterritorialité des lois). Certes chacune des PA (Plateforme Agréée) est censée être certifiée ISO 27001, garantissant un minima de procédure de sécurité, mais cela ne garantit en rien que les outils sont cybersécures par design, ce qui peut inquiéter au vu du nombre impressionnant de fuites de données en France. Enfin, c’est aussi un outil de contrôle total de l’ensemble des transactions commerciales avec une portée nationale pour l’instant, mais il est prévu que l’ensemble des données soient consolidées au niveau européen.
Puis la dernière pierre à l’édifice de contrôle, l’Euro numérique. Il est en phase de préparation depuis novembre 2023. Il y a eu le vote en commission économique le 23 juin dernier qui soutient le projet25 et ouvre au vote en plénière qui n’a pas encore été programmé. Le projet propose deux architectures en ligne / hors ligne.
| Mode | Caractéristiques | Vie privée | Surveillance |
|---|---|---|---|
| En ligne | Basé sur un compte, via infrastructure BCE | Pseudonymisation (hashing, encryption) | BCE ne peut pas lier directement transactions aux utilisateurs |
| Hors ligne | Paiement pair-à-pair, sans connexion | Anonyme — comme le cash | "Aucun monitoring des transaction ne doit survenir" (Commission) |
Cependant, il ne faut pas être grand clerc pour comprendre que cet outil permettra une traçabilité totale de toutes transactions, si un jour les politiques aux manettes le décident, ce d’autant plus que le nécessaire aura été fait pour limiter voir interdire les transactions en liquide… Des voix se sont déjà faites entendre sur le sujet26.
Des éléments qui interroge notre vision démocratique ?
A la lumière de ces éléments mis bout à bout, la question qui peut être posée est sommes-nous encore en démocratie ? Certes nous ne sommes pas en dictature mais certains éléments factuels permettent de remettre en cause le fait que nous soyons encore une démocratie. La fermeture de chaînes télévisées n’est pas un bon signal quelques soient les règles appelées à justifier ces décisions. D’autres éléments non abordés comme le refus des banques de financer certains partis (non interdits), ou le fait de fermer les comptes bancaires de certains nouveaux élus en raisons de leur appartenance à une étiquette politique pose de vraies questions démocratiques et ce quel que soit l’opinion que l’on peut avoir par rapport à ces étiquettes politiques27.
Il est vrai que la volonté de contrôler l’accès aux RS aux moins de 15 ans, peut paraître du bon sens, mais lorsque l’on comprend que cela ne peut se faire que par la vérification d’identité de l’ensemble de la population, cela interroge. Et le risque d’une véritable dérive existe. Vouloir imposer un « fact checking » par des organismes qui sont biaisés pose problème, surtout à la veille d’une élection présidentielle très disputée. Cette volonté de contrôle avec une justification contestable28 s’est déjà vue lors de l’épisode du covid, qui a montré une passivité de la majorité des français face à la restriction arbitraire de leurs droits de circulation notamment et des messages qui auraient été loufoques sans la réalité de la situation…
Si on prend en compte les mesures de contrôles sur les transactions, ou l’euro numérique qui permettraient une parfaite connaissance de vos habitudes de consommations, il ne serait pas surprenant de voir arriver les QR codes pour vos déplacements (attention à votre bilan carbone !), ou pour ce que vous mangez (vous avez excédé votre quota de viande pour la semaine…), un crédit social qui ne dit pas son nom comme il en existe déjà en Chine. En fonction de ce que vous pourriez écrire sur les RS, ou dire n’allant pas dans le sens de la Doxa, de multiples tracasseries pourraient vous inciter à rentrer dans le rang.
Et, dans cet article nous avons fait l’impasse sur un autre sujet de préoccupation, qui aggrave la situation, à savoir l’arrivée dans tous les pans de notre vie de l’intelligence artificielle dite générative, mais ce sujet à lui seul pourrait faire l’objet d’un article à part entière.
Si nous n’en sommes pas encore là, les outils existent, et on ne peut pas regarder l’avenir sereinement. Quel futur souhaitons-nous donner à nos enfants, une société Orwelienne ou encore une société à la Gattaca (Film de SF – 1997) ? Il est donc urgent de redonner de l’appétit de lecture à nos enfants, et de leur donner le goût et l’envie de la confrontation d’arguments, de retrouver l’esprit critique afin de se forger sa propre opinion et pas celle du prêt à penser… Mais dans une société occidentale plus particulièrement ou le veau d’or est de retour (la consommation comme seul but dans la vie) est-ce encore possible ?
Jeunes ou moins jeunes reprendre les classiques de la littérature française est une source importante de réflexion, lire ou relire les philosophes des lumières, les poètes, les romanciers vous permettront d’être confronté à différentes visions de l’humanité apportant un éclairage qui vous sera utile et si vous avez le courage de pousser jusqu’aux grands penseurs de l’antiquité vous y trouverez aussi de grands trésors qui vous nourriront l’Esprit.
Emmanuel MAWET
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